VIATISS

Mutuelle Les Ménages Prévoyants RNM 785 151 689 Mutuelle régie par le Livre II du code de la Mutualité

Présentation de la marque VIATISS

Déposée le 18 janvier 2005 par Mutuelle Les Ménages Prévoyants RNM 785 151 689 Mutuelle régie par le Livre II du code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIATISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est Mutuelle Les Ménages Prévoyants RNM 785 151 689 Mutuelle régie par le Livre II du code de la Mutualité domicilié(e) 11 rue Albert Sarraut,78028 VERSAILLES CEDEX - 78028 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle les Ménages Prévoyants Monsieur Richard HASSELMANN domicilié(e) 11 rue Albert Sarraut,78028 VERSAILLES CEDEX - 78028 - France.

La marque VIATISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIATISS est expirée depuis le 18 janvier 2015.

Mutuelle Les Ménages Prévoyants RNM 785 151 689 Mutuelle régie par le Livre II du code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : LES MENAGES PREVOYANTS LA SANTE PARTAGEE – DEPUIS 1854